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Étude consacrée à la répression de l’ivresse pendant la Première Guerre mondiale : le contexte de naissance de la lutte contre l’alcoolisme, les mesures législatives prises en 1917 pour encadrer et diminuer la consommation d’alcool, en particuli[...]Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Archives Périodiques Documentaires 034500 Disponible 
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La Chambre de Commerce Internationale (CCI) a publié pour la première fois en 1936, une série de règles internationales pour l'interprétation des termes commerciaux. Ces règles connues sous le nom d'Incoterms sont mises à jour régulièrement afin[...]
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Yuan Yuan, Auteur ; Hannelore Crolly, Auteur ; Carsten Dierig | Courrier international |Dossier de presse internationale au sujet de l'interdiction d'importer certains déchets occidentaux en Chine et des conséquences pour les pays européens dont l'Allemagne. Rappel de l'affaire du navire transportant des déchets souillés vers la Ch[...]Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Archives Périodiques Documentaires 034799 Disponible 
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Frédéric Fontaine, Auteur |Pour tout savoir sur la loi qui réglemente les pratiques des influenceursExemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Archives Périodiques Documentaires 040552 Disponible 
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Danielle Theleus, Auteur | CRAP |Le point de vue des parents sur les textes réglementaires et législatifs pour garantir une justice à l'intérieur des établissements scolaires : les règles de vie de classe ; les conseils de classe ; les conseils de discipline et les commissions [...]
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Fiche synthétique sur la réforme du temps partiel pour les salariés.Article : texte imprimé
Reportage, en 2010, sur la nouvelle réglementation européenne du marché de l'aprés-vente automobile. Le point sur les discussions autour de la distribution des véhicules neufs.Article : texte imprimé
Fédération Nationale de l'Artisanat Automobile, Auteur | ETAI |Le point, en 2010, sur la réglementation concernant l'usage du W pour les essais techniques.Article : texte imprimé
Information sur la nouvelle procédure VE concernant les véhicules endommagés, entrée en application en juin 2009.
