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Catégorie réglementation

Accueil > 2715 administration > intervention administrative > réglementation

9 Documents disponibles dans cette catégorie

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Article de périodique

1917 : la guerre contre le vin est déclarée

  • Dans le périodique : L'Histoire, n°440 (10/2017) p.30-31
  • Auteur : Stéphane Le Bras
Étude consacrée à la répression de l’ivresse pendant la Première Guerre mondiale : le contexte de naissance de la lutte contre l’alcoolisme, les mesures législatives prises en 1917 pour encadrer et diminuer la consommation d’alcool, en particuli[...]
Cote : Archives
Disponible
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Livre

Aide-Mémoire Incoterms 2000, français-anglais, french-english

    • Auteur : Philippe Rapatout
    • Auteur : Jean-Erick Romagne
  • Editeur : Gualino 2003 79 p. ; 24 cm.
La Chambre de Commerce Internationale (CCI) a publié pour la première fois en 1936, une série de règles internationales pour l'interprétation des termes commerciaux. Ces règles connues sous le nom d'Incoterms sont mises à jour régulièrement afin[...]
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Article de périodique

La Chine ne veut plus être la poubelle du monde

  • Dans le périodique : Courrier international, n°1421 (25/01/2018) p.38-40
    • Auteur : Yuan Yuan
    • Auteur : Hannelore Crolly
    • Carsten Dierig
Dossier de presse internationale au sujet de l'interdiction d'importer certains déchets occidentaux en Chine et des conséquences pour les pays européens dont l'Allemagne. Rappel de l'affaire du navire transportant des déchets souillés vers la Ch[...]
Cote : Archives
Disponible
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Article de périodique

Influenceurs : une loi contre l'arnaque

  • Dans le périodique : Géo Ado, n°248 (janvier 2024) p. 48
  • Auteur : Frédéric Fontaine
Pour tout savoir sur la loi qui réglemente les pratiques des influenceurs
Cote : Archives
Disponible
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Article de périodique

Quel respect des textes ?

  • Dans le périodique : Cahiers pédagogiques (version numérique : espace enseignants, archives cahiers pédagogiques), n°532 (11/2016) p.38-39
  • Auteur : Danielle Theleus
Le point de vue des parents sur les textes réglementaires et législatifs pour garantir une justice à l'intérieur des établissements scolaires : les règles de vie de classe ; les conseils de classe ; les conseils de discipline et les commissions [...]
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Article de périodique

Réforme du travail à temps partiel

  • Dans le périodique : Décision Atelier, n°092 (07/2014) p.58
Fiche synthétique sur la réforme du temps partiel pour les salariés.
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Article de périodique

Réglement européen : la dernière ligne droite

  • Dans le périodique : Décision Atelier, n°50 (mai 2010) p.48-50
  • Auteur : Christophe Carignano
Reportage, en 2010, sur la nouvelle réglementation européenne du marché de l'aprés-vente automobile. Le point sur les discussions autour de la distribution des véhicules neufs.
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Article de périodique

Véhicule endommagé et circulation en W garage

  • Dans le périodique : Décision Atelier, n°51 (juin 2010) p.56
  • Auteur : Fédération Nationale de l'Artisanat Automobile
Le point, en 2010, sur la réglementation concernant l'usage du W pour les essais techniques.
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Article de périodique

Le véhicule endommagé (VE)

  • Dans le périodique : Décision Atelier, n°45 (novembre 2009) p. 31
Information sur la nouvelle procédure VE concernant les véhicules endommagés, entrée en application en juin 2009.
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Jeudi : 8h00 à 18h00
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