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Dossier consacré aux élections sénatoriales du 27 septembre 2020. Infographie : carte des départements et collectivités concernés par le renouvellement des sénateurs ; répartition des différents partis dans le Sénat sortant ; le nombre de sièges[...]Article : texte imprimé
Denis Peiron, Auteur |Point sur le statut des écoles hors contrat et du durcissement de la loin sur l'ouverture des dites écolesdocument électronique
France Info 2016Présentation vidéo sur la commission mixte paritaire. La composition de la commission, son rôle dans le vote de textes de lois. La défintion et le rôle de la navette entre les chambres des députés (Assemblée nationale) et les sénateurs (Sénat). [...]Article : texte imprimé
Point sur le rapport du Sénat "Feux de forêt et de végétation : prévenir l'embrasement" : l'aspect politique des incendies de forêt ; la question du financement ; l'enjeu d'une meilleure coordination nationale ; le défi de la gestion de la forêt[...]texte imprimé
Présentation complète de l'organisation et du fonctionnement des institutions de la Vè République : rôle de l'Etat, place des différents partis politiques, compétences des collectivités locales, des départements, des régions.Exemplaires (2)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité 342(44) BER 3. Sciences sociales Documentaires 028165 Disponible 342(44) BER 3. Sciences sociales Documentaires 028167 Disponible texte imprimé
La Constitution du 4 octobre 1958. L'élection, le statut, les pouvoirs du Président de la Vè République. L'organisation, les pouvoirs du Gouvernement. Le Parlement. Le contrôle parlementaire. Le Conseil constitutionnel. La Haute Cour de justice.[...]Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité 342(44) ZAR 3. Sciences sociales Documentaires 003916 Disponible texte imprimé
Définitions et grands principes. De 1789 à nos jours. Les pouvoirs politiques. Les autorités judiciaires. L'Etat dans la société. L'influence du droit international.Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité 342(44) GAB 3. Sciences sociales Documentaires 020866 Disponible Article : texte imprimé
Retour historique, en 2011, sur l'évolution du Sénat et sur le débat concernant sa légitimité depuis 1789 : circonstances de sa création ; évolution de ses missions et de ses compétences ; débats autour du bicamérisme (1789, 1848, 1875 et 1946) [...]Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Archives Périodiques Documentaires 026732 Disponible document électronique
1jour 1actu 2019Explication de l'utilité du Sénat en France : les deux grands pouvoirs politiques, la composition du Parlement ; le nombre de sénateurs, leur lieu de travail, leur élection, leurs compétences ; les étapes du vote d'une loi ; le président du Sénat.Article : texte imprimé
Enquête au sujet des objets nazis conservés dans le sous-sol du Palais du Luxembourg depuis la Seconde Guerre mondiale : l'"abri de défense passive" aménagé en 1937 ; la présence de la Luftwaffe, armée de l'air allemande au Palais du Luxembourg [...]document électronique
Sénat 2015Point sur les moyens de contrôle de l'action du gouvernement par le Sénat en France, notamment en interrogeant les ministres sur leur politique. Les différentes manières pour un sénateur de poser des questions.document électronique
Sénat 2015Présentation animée sur le parcours d'une loi en France, de l'examen du projet de loi par le Sénat et l'Assemblée nationale à sa promulgation. Son examen par une commission permanente du Sénat : le rôle du rapporteur, le débat et le vote en comm[...]document électronique
Sénat 2015Le point sur les étapes du vote d'une loi et le rôle du Sénat, en France : le dépôt du projet de loi par le gouvernement, l'étude du texte par une des commissions permanentes du Sénat, le vote du texte en séance publique, la transmission du text[...]document électronique
Explication du Sénat en France : les deux chambres du Parlement, chambre haute (Sénat) et chambre basse (Assemblée nationale) ; son rôle ; le mode de désignation des sénateurs ; le président du Sénat.document électronique
Sénat 2019Le point sur le Sénat en France : le bicamérisme et son origine ; le rôle des deux chambres du Parlement (Sénat et Assemblée nationale) ; l'ancêtre du Sénat.