8 Documents disponibles dans cette catégorie
Article de périodique
Blasphème : tout est permis ?
- Dans le périodique : Sciences humaines, n°269 (04/2015) p.8
- Auteur : Nicolas Journet
Analyse du traitement juridique du blasphème en France, à l'occasion du colloque "Rire et religions", en 2015 : son statut juridique en France et dans d'autres pays d'Europe ; les principes sur lesquels se basent les juges ; le cas particulier d[...]Comment le viol est devenu un crime
- Dans le périodique : L'Histoire, n°470 (avril 2020) p.12-18
- Auteur : Séverine Liatard
Etude historique consacrée à l'évolution du droit et des moeurs du viol grâce à l'action des féministes du MLF (Mouvement de libération des femmes) en France dans les années 1970 : premières actions du groupe ayant permis le transfert des affair[...]"J'avais 13 ans quand j'ai été arrêté"
- Dans le périodique : Le Monde des ados, n°514 (15 mars 2023) p.12-14
- Auteur : Louise Pluyaud
Témoignage d'un jeune mineur placé sous contrôle judiciaire et suivi par des éducateurs d'une UEMO (Unité Educative en Milieu Ouvert) dans l'attente d'un jugement. Le fonctionnement et les missions d'une UEMO.Site web
La justice pénale
- Editeur : Ministère de la Justice 2019
La justice pénale juge les personnes soupçonnées d'avoir commis une infraction. Les trois types d'infractions : les contraventions, les délits et les crimes. Les procédures pénales.Exclu du prêtLa justice pénale en France
- Editeur : Ministère de la Justice 2017
Rôle et fonctionnement de la justice pénale française qui juge les personnes soupçonnées d'avoir commis une infraction : les catégories d'infractions (contraventions jugées par le tribunal de police, délits jugés par le tribunal correctionnel et[...]Exclu du prêtLe procès des criminels de guerre japonais
- Dans le périodique : L'Histoire, n°271 (décembre 2002) p. 54-62 : ill.
- Auteur : Franck Michelin
Histoire du procès de Tokyo (mai 1946-1948) qui couvre les crimes de guerre commis par les armées japonaises entre 1928 et 1945 en Mandchourie, en Chine, en Corée, dans le Pacifique. Le rôle trouble des Américains. La responsabilité de l'empereu[...]Quel droit pénal pour l'ennemi ?
- Dans le périodique : L'Histoire, n°468 (février 2020) p.26-27
- Auteur : Johann Chapoutot
Le point sur l'histoire de la question des garanties juridiques fondamentales de l'Etat de droit pour les terroristes : changement de position de la France en 2018 concernant le jugement de ses ressortissants, situation aux Etats-Unis, contexte [...]Sanctionner
- Editeur : Ministère de la Justice 2019
Le rôle répressif de la justice pénale : champ d'action de la justice pénale, exemples, rôle du parquet (ministère public), le travail d'intérêt général. Encadré : la médiation, la composition pénale.Exclu du prêt
