Descripteurs
> 2805 droit > source du droit > législation
législationSynonyme(s)arrêté ;décret ;loi ;ordonnance règlementVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (174)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche
texte imprimé
Gallimard 2001Pour les adolescents, un dictionnaire de santé qui fait circuler les informations, les interrogations, les émotions. Savoir comment le corps fonctionne, comment il se transforme à la puberté, approcher les mystères de la personnalité, des sentim[...]Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité 3-053.7 DIC 3. Sciences sociales Documentaires 008702 Disponible Article : texte imprimé
Richard Gingras, Personne interviewée ; Alexandre Piquard, Intervieweur | Le Monde Editions |Entretien avec Richard Gingras, vice-président de Google pour les "news", au sujet des conséquences de l'article 11 de la directive européenne sur le droit d'auteur en cours de discussion en 2018 : la question de l'impact de l'article 11 ; la de[...]Article : texte imprimé
Analyse de la loi, adoptée début 2010, permettant de réprimer un délit de violence psychologique dans le couple. Point de vue de l'écrivain et psychanalyste Michel Schneider qui estime pernicieuse l'entrée de l'Etat dans l'évaluation psychologiq[...]Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Archives Périodiques Documentaires 025063 Disponible document électronique
Kezako mundi 2016Infographie consacrée à la législation française sur la vente et l'usage de stupéfiants : drogues interdites, sanctions encourues pour la consommation de produits stupéfiants, leur vente, leur promotion.Article : texte imprimé
Point sur la nécessité de sensibiliser les élèves, conformément à la loi, au respect du droit de la propriété littéraire et artistique dans leur utilisation d'Internet, et sur le rôle de l'enseignant dans cette prise de conscience.Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Archives Périodiques Documentaires 029271 Disponible Article : texte imprimé
Laurent De Boissieu, Auteur |Attachés à une utilisation médicale de la PMA, Les Républicains ne veulent pas rejouer le match du « mariage pour tous ». Ils craignent dêtre enfermés dans des accusations dhomophobie. Le point sur la loi et ses évolutionsdocument électronique
Brève définition des droits et des devoirs d'une personne : la notion de liberté et ses limites, le rôle de la loi et de la justice. Encadré : retour historique sur la pratique de la vengeance et sur la "loi du Talion".Article : texte imprimé
Le point sur l'évolution de la morale sexuelle en France : de la défense de la pédophilie par un texte signé en 1977 par l'intelligentsia française demandant la relaxe de trois hommes poursuivis pour des rapports sexuels avec des filles et des g[...]Article : texte imprimé
Etude, publiée en 2011, consacrée à la maltraitance des enfants au 18e siècle. Comment s'exerçaient l'autorité parentale et les droits parentaux (cas du droit de châtier). Formes prises par les violences parentales. Comment leurs excès commencèr[...]Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Archives Périodiques Documentaires 025916 Disponible Article : texte imprimé
Dossier rassemblant les points de vue de Jean-Luc Gaffard, économiste, Pascal Grémieux, président de PME, Jérôme Barthélémy, professeur de management, Thierry Beaudet et Pascal Demurger, responsables mutualistes, sur le rôle social et environnem[...]texte imprimé
Cet ouvrage analyse les lois existant au XVIIIè siècle. Distinguant tout d'abord les lois humaines et les lois de la nature, Montesquieu affirme que les premières ne sont, pas plus que les secondes, le fruit du hasard. Il décrit la nature des lo[...]Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité 1 MON 1. Philosophie-Psychologie Documentaires 015055 Disponible texte imprimé
Suite du volume 1. Origine et signification des lois dans les différentes nations existant au XVIIIè siècle.Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité 1 MON 1. Philosophie-Psychologie Documentaires 015056 Disponible Article : texte imprimé
Mary Ellen Klas, Auteur ; Kyra Gurney, Auteur ; Ed Morales | Courrier international |Dossier de presse américaine consacré aux conséquences de la tuerie au lycée de Parkland, aux Etats-Unis en février 2018. La mobilisation des élèves aboutissant à une réforme en Floride ; les réactions à cette législation ; les événements ayant [...]Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Archives Périodiques Documentaires 035145 Disponible Article : texte imprimé
Philippe Fontaine, Auteur |Inquiétudes suscitées par le vote d'une loi autorisant les Fournisseurs d'Accès à Internet à favoriser certains transferts de données au détriment d'autres. Inscription du principe de la neutralité du Net dans la loi européenne.Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Archives Périodiques Documentaires 034874 Disponible Article : texte imprimé
Victoria Milhomme, Auteur |Depuis mars 2021, la nouvelle étiquette énergie informe sur la consommation énergétique de cinq groupes de produits : lave-vaisselle, sèche-linge, réfrigérateur/congélateur, téléviseur et écran, ampoule. Elle indique : le nom du fournisseur, la [...]Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Archives Périodiques Documentaires 038812 Disponible