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Article de périodique
La clause de dédit formation
- Dans le périodique : Décision Atelier, n°65 (11/2011) p.60
- Auteur : Fédération Nationale de l'Artisanat Automobile
Fiche pratique sur l'intégration de la clause de dédit formation dans le contrat de travail ou dans un avenant au contrat.Exclu du prêtLes factures électroniques
- Dans le périodique : Décision Atelier, n°087 (02/2014) p.60
- Auteur : Fédération Nationale de l'Artisanat Automobile
Fiche synthèse sur la réglementation des factures électroniques.Exclu du prêtGénéralisation des frais de santé : régime obligatoire au 1er mars 2015
- Dans le périodique : Décision Atelier, n°088 (03/2014) p.60
- Auteur : Fédération Nationale de l'Artisanat Automobile
Fiche synthèse sur la mise en place du régime professionnel de complémentaire santé adopté par la branche des services de l'automobile.Exclu du prêtLa gestion prévisionnelle des emplois et des compétences
- Dans le périodique : Décision Atelier, n°72 (07/2012) p.56
- Auteur : Fédération Nationale de l'Artisanat Automobile
Fiche pratique en 2011 sur la GPEC (gestion prévisionnelle des emplois et des compétences) pour favoriser la gestion des ressourcse humaines de l'entreprise.Exclu du prêtLicencier un salarié malade pour le remplacer
- Dans le périodique : Décision Atelier, n°64 (10/2011) p.67
- Auteur : Fédération Nationale de l'Artisanat Automobile
Fiche pratique sur la possibilité de licencier un salarié malade.Exclu du prêtRisques chimiques dans la profession
- Dans le périodique : Décision Atelier, n°69 (04/2012) p.58
- Auteur : Fédération Nationale de l'Artisanat Automobile
Fiche pratique en 2011 sur la prévention des risques chimiques pour les professionnels de l'automobile : qui est concerné, quelles sont les obligations, fiche de prévention, les agents chimiques dangereux.Exclu du prêtTaxe sur les véhicules de tourisme des sociétés (TVS)
- Dans le périodique : Décision Atelier, n°55 (11/2010) p.64
- Auteur : Fédération Nationale de l'Artisanat Automobile
Fiche de synthèse, réalisée en 2010, sur l'application de taxe sur les véhicules de tourisme des sociétés.Exclu du prêtTransfert d'assurance sur un véhicule de courtoisie
- Dans le périodique : Décision Atelier, n°53 (septembre 2010) p.59
- Auteur : Fédération Nationale de l'Artisanat Automobile
Le point, en 2010, sur les limites de l'assurance pour les véhicules de courtoisie et des règles à respecter.Exclu du prêtVéhicule endommagé et circulation en W garage
- Dans le périodique : Décision Atelier, n°51 (juin 2010) p.56
- Auteur : Fédération Nationale de l'Artisanat Automobile
Le point, en 2010, sur la réglementation concernant l'usage du W pour les essais techniques.Exclu du prêt
